Comité pour la science ouverte

Le Comité pour la science ouverte mobilise les acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche pour accompagner de manière dynamique et coordonnée la mise en œuvre de la politique nationale de science ouverte. Il se compose de plusieurs instances qui proposent des orientations, instruisent les dossiers, effectuent des arbitrages, impulsent et accompagnent les actions associées. Il constitue une structure fluide, facilitant l’expression et la remontée des idées, les engagements et les contributions.

« Les acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche se mobilisent pour mettre en oeuvre le Plan national pour la science ouverte »

Nos missions

• Assurer la mise en œuvre coordonnée, avec les opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche, de la stratégie nationale de science ouverte
• Permettre le développement des compétences de la science ouverte dans la communauté scientifique
• Coordonner l’action de la France dans le domaine de la science ouverte à l’échelle européenne et internationale
• Définir les principes et les orientations pour l’utilisation des crédits du Fonds national pour la science ouverte
• Définir les principes et les orientations des négociations avec les principaux éditeurs de publications scientifiques
• Proposer aux ministres chargés de la recherche et de l’enseignement supérieur et aux pouvoirs publics toutes actions susceptibles de renforcer ou favoriser l’accès aux connaissances, aux données, logiciels et codes sources de la recherche

Structure du Comité pour la science ouverte

Comité de pilotage de la science ouverte 

Le Comité de pilotage prend les arbitrages concernant les aspects les plus stratégiques de la politique nationale de science ouverte. Il se constitue en Conseil des partenaires du groupement d’intérêt scientifique Fonds national pour la science ouverte (GIS FNSO) pour décider des appels et initiatives financés. Il se réunit trois à quatre fois par an 

Le Comité de pilotage de la science ouverte inclut :

• La Directrice générale de la recherche et de l’innovation, présidente du comité
• La Directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
• Les présidents de France universités, de la Conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI), de la Conférence des grandes écoles (CGE) et d’Udice
• Les présidents du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de l’Institut national de la recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE), de l’Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria), de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), et l’administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
• Le président et le vice-président du Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l’accès aux publications numériques (Couperin)
• Le président de l’Agence nationale de la recherche (ANR)
• Le président du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres)
• Une ou plusieurs personnalités qualifiées, compétentes dans le domaine de la science ouverte

Secrétariat permanent pour la science ouverte (SPSO) 

Animé par le coordinateur national de la science ouverte, il est chargé de préparer les travaux du comité de pilotage et de veiller à la mise en œuvre de ses décisions. Il coordonne l’action des collèges du Comité pour la science ouverte, supervise le comité éditorial du site Internet ouvrirlascience.fr et suit l’avancement des projets en cours pour la mise en œuvre opérationnelle de la politique nationale de science ouverte. 

Le secrétariat permanent inclut :

• le coordinateur national de la science ouverte,
• le chef du service de la coordination des stratégies de l’enseignement supérieur et de la recherche,
• la sous-directrice du pilotage stratégique et des territoires,
• des représentants de France universités, d’Udice, de la Conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI), de la Conférence des grandes écoles (CGE)
• des représentants des trois associations dédiées à l’information scientifique et aux bibliothèques universitaires et de recherche : Couperin, l’ADBU, EPRIST
• des représentants des présidents du CNRS, d’INRAE, d’Inria et de l’Inserm, et de l’administrateur du CEA
• de la représentante du président directeur général de l’ANR,
• des pilotes des collèges et des groupes d’expertise permanents du Comité pour la science ouverte
• des membres du comité éditorial du site Internet ouvrirlascience.fr

Collèges et groupes d’expertise 

Les collèges et groupes d’expertise sont des instances permanentes réunissant des experts sur les différents aspects de la politique nationale de science ouverte. Ils instruisent les sujets, émettent des avis, proposent des orientations 

Cinq collèges orientent et mettent en œuvre la politique de science ouverte :

• Collège Publications 
• Collège Données de la recherche
• Collège Europe et international
• Collège Compétences et formation
• Collège Codes sources et logiciels

Deux groupes d’expertise accompagnent l’action des collèges :

• Groupe d’expertise – Édition scientifique ouverte
• Groupe d’expertise juridique

Le forum pour la science ouverte 

Le forum de la science ouverte innerve le Comité en apportant l’expérience de terrain des professionnels en fonction dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Il constitue un espace de dialogue, de partage et de construction d’une expertise commune.

Le forum compte plus de 300 membres ; il est ouvert aux professionnels des organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dont les fonctions sont en rapport avec la science ouverte. Pour rejoindre le forum, vous pouvez adresser votre candidature avec votre identifiant Orcid au Comité pour la science ouverte.